CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
92416718
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2022
Présentation de la marque JEAN VICTOR SENNER
Déposée le 22 avril 1992 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN VICTOR SENNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-18 du 12 juin 1992.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM domicilié(e) 45 rue de la République - 68040 - INGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 921 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque JEAN VICTOR SENNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative Agricole - 45 rue de la République - 68040 - INGERSHEIM - France - SIREN 778921866
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2001 n°2212816 - Publication au BOPI 2001-12-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486352 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09
Bières; boissons non alcooliques, à savoir eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et de jus de fruits; sirops; préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques, à savoir vins, notamment vins d'Alsace, liqueurs, spiritueux
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JEAN VICTOR SENNER"